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Coopérative de Santé lac Champlain Poursuite de la mission Iberville 1 000 $ François Bonnardel Ministre La fabrique de la Paroisse de Saint-Frère-André —…

documents et de la protection des renseignements personnels Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 1200 boul. Saint-Laurent,…

ministère de l’Enseignement supérieur concernant le premier point de votre demande. …2 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des…

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valorisent la culture québécoise. Ils assurent la vitalité et la viabilité de l’industrie, la découverte et la mise en valeur des artistes et des œuvres. Par…

collaborative et concertée de la Stratégie • Les résultats des travaux pourront figurer à la feuille de route de l’an 1 de la Stratégie, et/ou les suivantes…

représenté par [madame ou monsieur et nom de la personne responsable de la direction générale], [titre de la personne responsable de la direction générale], …

pouvez demander à la Commission d’accès à l’information du Québec de réviser cette décision, et ce, dans les trente (30) jours suivant la date de la présente…

ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

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