Search results

respective. Ils sont à l'écoute de leurs besoins. Nous recommandons ainsi de respecter l'autonomie des conseils d'administration sur les politiques…

attribué après que le conseil municipal a pris connaissance du rapport d’évaluation des soumissions et du rapport de discussions et négociations.…

– Portrait montréalais des programmes de soutien à la parentalité • Qc – Naissance prématurée ou devenir parents plus tôt que prévu • Qc – Raconte-moi ta…

juridique pris par un organisme municipal en vertu de la LAU comme un règlement, une mesure de contrôle intérimaire, une décision discrétionnaire du conseil,…

Affectations à des fins particulières Dans la mesure où un organisme municipal peut accumuler un excédent de fonctionnement, le conseil municipal peut fort…

révocation du statut de route touristique. L’approche préconisée par le MTO est plutôt de jouer un rôle-conseil auprès des gestionnaires de routes dans un…

révocation du statut de route touristique. L’approche préconisée par le MTO est plutôt de jouer un rôle-conseil auprès des gestionnaires de routes dans un…

résolutions et les procès-verbaux du conseil Les modifications entraînant une dépense devraient nécessiter l’autorisation préalable du conseil municipal. Le …

PORTFOLIO Municipal organization in 2022 1,131 local municipalities 87 regional county municipalities 2 metropolitan communities 2023-2033 Québec…

offert aux nouveaux membres du conseil municipal la possibilité de me rencontrer individuellement. J’ai tenu ces rencontres et j’ai assisté à la séance du co…