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SEPTEMBRE 2023 3-29 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME D’APPUI AU POSITIONNEMENT DES ALCOOLS QUÉBÉCOIS DANS LE RÉSEAU DE LA SAQ 1 942 215 $ Voir Annexe, pages 8-10…

IRE -COMMANDE DE BIENS/ DEMANDE D'EXÉCUTION -SUBVENTION NORMÉE-AUTRE AIDE FINANCIÈRE-PRÊTS ET AVANCES - DIVERS ANNEXE 1 PAGE 6 DE 12 CATÉGORIE: …

celui de la subvention et dont le terme correspond à la période fixée pour le versement de la subvention. Toutefois, le montant de l’emprunt pourrait excéder…

cumul des subventions 0 $ Subvention avant analyse 0 $ Note attribuée Subvention accordée 0 $ Total admissible des frais indirects de recherche 0 $ 27 % des…

cumul des subventions 0 $ Subvention avant analyse 0 $ Note attribuée Subvention accordée 0 $ Total admissible des frais indirects de recherche 0 $ 27 % des…

l’ajustement de la valeur de la subvention et de la valeur des allocations supplémentaires 1.1 Conditions d’admissibilité Toutes les RSG ayant eu droit à des…

Renforcer la vitalité des communautés d'expression anglaise du Québec CATÉGORIE (SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Octroi de subvention pour le projet…

MOIS/ANNÉE : Mars 2024 6-18 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME D’APPUI AU FONCTIONNEMENT D'ORGANISMES DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 6 630 000 $ Voir Annexe, pages…

SOUMISSIONNAIRES 1 BC 836214559 Programme : Fond vert Élément : Activité : Catégorie : Subvention normée Objet : Subvention pour le projet de lutte contre…

6-63 5530XXXXX (SUBVENTION NORM E) 72 429 734 $ Voir anne e 2 2016-2017 13 705 077 $ 2017-2018 13 161 516 $ 2018-2019 13 703 032 $ 2019-2020 31 909 201 $ e…