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maturité sportive de la nation et la marge de 15 prÉfACE manœuvre des organismes internationaux ont permis à plusieurs nations autonomes mais non souveraines…

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82 754 310 133 231 536 313 935 481 193 186 Réseau d'électricité 341 721 693 194 2016 Licences et permis Droits sur les carrières et sablières Autres…

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109 000,00 380724001 ACTIVITÉ : AUTRES SUBVENTIONS - PLAN NATURE 2030 (2026-2027) 109 000,00 CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS Québec OBJET : Versement d’une su…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

née 1995-1996 4 Tableau II – Subventions réelles du MCC actualisées en tenant compte de l'IPC depuis l’année 1995-1996 Subventions réelles MCC –…

plus de six enfants à la fois sans détenir un permis ou une reconnaissance exploite son service de garde de façon illégale*. * L’obligation d’obtenir un perm…

permet de suivre en temps réel l’évolution de l’innovation, de produire des analyses sectorielles et régionales, et de soutenir un chantier de mutualisation…

des travailleurs étrangers temporaires à 20 % et de reconnaître un droit acquis aux titulaires d’un permis de travail valide en 2025. Dans le cadre des…