Search results

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

compte de la réalité en région, qui diffère grandement de celle en zone métropolitaine. Le rôle des MRC a évolué. Elles sont maintenant responsables d’une…

par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (ci-après le Ministère), cette enquête a été réalisée sous la supervision de M. Michel…

éventuellement des PGA pour d’autres types d’infrastructures municipales? Lorsqu’il a procédé à l’élaboration des PGA-Eau, le MAMH a agi en concertation avec…

finances.gouv.qc.ca/2018-2019 Qualité de vie et mobilité D é p ô t lé g a l - B ib li o th è q u e e t A rc h iv e s n a ti o n a le s d u Q u é b e c IS B N…

ES, COMMUNAUTAIRES ET BÉNÉVOLES EN SÉCURITÉ CIVILE AU SEIN DE L’OMSC • Ce que j’en retiens: • Il y a plusieurs défis avec lesquels composer pour…

par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (ci-après le Ministère), cette enquête a été réalisée sous la supervision de M. Michel…

éventuellement des PGA pour d’autres types d’infrastructures municipales? Lorsqu’il a procédé à l’élaboration des PGA-Eau, le MAMH a agi en concertation avec…

ES, COMMUNAUTAIRES ET BÉNÉVOLES EN SÉCURITÉ CIVILE AU SEIN DE L’OMSC • Ce que j’en retiens: • Il y a plusieurs défis avec lesquels composer pour…

finances.gouv.qc.ca/2018-2019 Qualité de vie et mobilité D é p ô t lé g a l - B ib li o th è q u e e t A rc h iv e s n a ti o n a le s d u Q u é b e c IS B N…