Search results

6 000 Municipalité Taux de base Majoration petites municipalités Taux d’aide (a) Proportion population (b) Moyenne pondérée (a) x (b) 1 65 % 5 % 70 % 30 % 21…

6 000 Municipalité Taux de base Majoration petites municipalités Taux d’aide (a) Proportion population (b) Moyenne pondérée (a) x (b) 1 65 % 5 % 70 % 30 % 21…

TION (2) (3) (5) 1-20 SUBVENTION NORMÉE Programme ESSOR 839 855 $ Voir Annexe, page 5 Le programme a pour but d’appuyer des projets d'investissement au…

TION (2) (3) (5) 1-22 SUBVENTION NORMÉE Programme ESSOR 926 410 $ Voir Annexe, page 5 Le programme a pour but d’appuyer des projets d'investissement au…

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

juin 2023 Contexte − Le ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, M. Pierre Fitzgibbon, a dirigé une mission économique en France dans le…

PJ1 Evol Historique Baux Villegiature 2008 a 2023 PJ2 Evol Historique Vente Villegiature 1998 a 2021 PJ3 Evol Historique Superficie Vente Villégiature 1998 a…

juin 2023 Contexte − Le ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, M. Pierre Fitzgibbon, a dirigé une mission économique en France dans le…

juin 2023 Contexte − Le ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, M. Pierre Fitzgibbon, a dirigé une mission économique en France dans le…

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…