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d’une mise à jour ultérieurement. 2 Dans un programme d’études collégiales, chaque objectif est formulé sous la forme d’un énoncé et d’éléments d’une…

L’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale, lors d’une demande de permis de lotissement; 2. La délivrance d’un permis de construction relatif…

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Techniques d’éducation à l’enfance soit un prérequis à l’ouverture d’un service de garde en milieu familial. Que soit prévu et déterminé un délai réaliste et…

Techniques d’éducation à l’enfance soit un prérequis à l’ouverture d’un service de garde en milieu familial. Que soit prévu et déterminé un délai réaliste et…

manque d’autonomie d’un enfant, par rapport au reste de son groupe d’âge, pouvait parfois constituer un critère d’expulsion d’un SGEE. Or, il est possible…

manque d’autonomie d’un enfant, par rapport au reste de son groupe d’âge, pouvait parfois constituer un critère d’expulsion d’un SGEE. Or, il est possible…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

normes comptables pour le secteur public. Or, un produit de cession ne constitue pas un revenu en vertu de ces normes et ne peut donc pas faire l’objet d’un…

probatoire doit être effectué pour un seul et même employeur dans le cadre d’un contrat d’au moins 200 heures échelonnées sur un maximum de 12 mois…