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2025-021 – Échanges de lettres entre la sous-ministre adjointe madame Katia Petit, la Fonderie Horne, le CISSS de l'Abitibi‑Témiscamingue et la Ville de Rouyn‑Noranda

pdf 3.47 Mb DAI_2025-021_echanges_abitibi_temiscamingue.pdf

8 691 -2040 www.quebec.ca/gouv/affaires-munidpales-habitation Montréal Édifice Loto-Québec, 9' étage 500, rue Sherbrooke Ouest, bur. 944 Montréa l (Québec)…

Update : July 28, 2025

Medical Report (SR-2100A-SP)

pdf 177 Kb FO-SR-2100A-SP-medical-report.pdf

fairly if you provide complete and accurate information. For explanations about this form, please contact the Department’s Service de l’évaluation médicale…

Update : February 19, 2024

Politique ministérielle relative au traitement des plaintes formulées par les citoyens

pdf 225 Kb POL_BQS_politique_plaintes_MJQ.pdf

révision 16-11-2023 Pour information Direction générale de la qualité des services, des solutions d’affaires et de la transformation (DGQSSAT) Date prochaine…

Update : February 16, 2024

Politique ministérielle relative au traitement des plaintes formulées par les citoyens

pdf 225 Kb POL_BQS_politique_plaintes_MJQ.pdf

révision 16-11-2023 Pour information Direction générale de la qualité des services, des solutions d’affaires et de la transformation (DGQSSAT) Date prochaine…

Update : February 16, 2024

Les touristes français au Québec – Portrait de la clientèle française dans les lieux d’accueil et de renseignements touristiques du Québec (2013-2015)

pdf 1.67 Mb LART-marche-france.pdf

renseignements touristiques du Québec (2013-2015) Direction des politiques et de l’intelligence d’affaires / Ministère du Tourisme / Septembre 2017 PROFIL -…

Update : July 10, 2020

Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélections

pdf 1.29 Mb GUI_ComiteSelection.PDF

consulter le site du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation à : https://www.mamh.gouv.qc.ca/gestion-contractuelle/gestion-contractuelle/.…

Update : February 18, 2020

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

pdf 16.35 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

0,00 20,00 10,00 53500 Affaires corporatives, communications et vérification interne 0,00 0,00 38 436,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 436,48…

Update : March 21, 2024

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

pdf 16.35 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

0,00 20,00 10,00 53500 Affaires corporatives, communications et vérification interne 0,00 0,00 38 436,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 436,48…

Update : March 21, 2024

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

doc 1.68 Mb A0_RF2021_Renseignements_complementaires.doc

municipaux présentées sur le site Web du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires…

Update : March 1, 2023

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

pdf 515 Kb A0_RF2018_Renseignements_complementaires.pdf

municipaux présentées sur le site Web du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires…

Update : December 20, 2019

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