Search results
-
Renseignements concernant des sommes récupérées en subventions, prêts et autres aides financières versées à des entreprises à la suite du non-respect d’une ou de plusieurs des conditions prévues aux ententes conclues
pdf 55 Kb RA-Sommes-versees-non-respect-ententes-entreprises.pdf
-
Renseignements concernant le système d’information sur la recherche universitaire
pdf 72 Kb RA-systeme-information-recherche-universitaire.pdf
-
RA-convention-aide-financiere-conclue-en-2019.pdf
pdf 1.73 Mb RA-convention-aide-financiere-conclue-en-2019.pdf
-
Renseignements concernant le système d’information sur la recherche universitaire
pdf 72 Kb RA-systeme-information-recherche-universitaire.pdf
-
Renseignements concernant des sommes récupérées en subventions, prêts et autres aides financières versées à des entreprises à la suite du non-respect d’une ou de plusieurs des conditions prévues aux ententes conclues
pdf 55 Kb RA-Sommes-versees-non-respect-ententes-entreprises.pdf
-
RA-convention-aide-financiere-conclue-en-2019.pdf
pdf 1.73 Mb RA-convention-aide-financiere-conclue-en-2019.pdf
-
Classification et description des emplois pourvus par nomination de la ministre ou du sous-ministre dans les représentations du Québec à l’étranger
pdf 660 Kb DA-Classification-emplois-nomination-representations-MRIF-20250103-001.pdf
-
Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10963
pdf 56 Kb AINFR_2024-10963.pdf
-
RA-decret-contrat-fournitureelectricite.pdf
pdf 330 Kb RA-decret-contrat-fournitureelectricite.pdf
-
RA-interventions-financieres-programme-pacte.pdf
pdf 8.45 Mb RA-interventions-financieres-programme-pacte.pdf
