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Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires

pdf 684 Kb Programme-halte-garderie-communautaires.pdf

en 2023-2024; o un rapport d’étape conforme aux attentes du Programme en 2024-2025; déposer le formulaire prescrit par le Ministère signé par la présidence…

Update : April 7, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 588 Kb MRNF_Engagements_2024-10.pdf

Capitale-Nationale Mauricie Centre-du-Québec Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO Pour…

Update : November 8, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Février 2025

pdf 0.91 Mb engagements-25-02.pdf

Capitale-Nationale CAP - Formulaire 3: Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale Période du 2025-02-01 au…

Update : March 10, 2025

INSTRUCTION NO 15 - FOIRE AUX QUESTIONS

pdf 163 Kb BC-FAQ-instruction-15.pdf

produit de rapport d’impôt doit quand même fournir un formulaire TP-80 ou une Annexe L? La RSG doit effectivement produire une estimation du formulaire TP-80…

Update : September 30, 2024

Engagements financiers MEQ juin 2025

pdf 595 Kb MEQ-Engagement-financiers-juin-2025.pdf

projet Région Aide accordée (totale) 2025-2026 0350-MEQ-Engag_financiers - 2025-06 Formulaire 2_MEQ_juin 2025 Formulaire 3_MEQ_juin 2025 MEQ_Annexe 1 - Juin…

Update : October 31, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

pdf 1.27 Mb RA_engagements_decembre2022.pdf

Signature Nom et Titre Nombre de pages jointes 15 Nombre total d'engagements déclarés 104 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en…

Update : March 13, 2023

Documents relatifs à l’Appel de projets en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

pdf 1.87 Mb Documents-appel-projets-egalite-2022-2023-CF-20230321-001.pdf

base des informations contenues dans le formulaire de présentation. Organisme à but non lucratif (OBNL) et association coopérative d’économie familiale Formu…

Update : April 14, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

pdf 1.27 Mb RA_engagements_decembre2022.pdf

Signature Nom et Titre Nombre de pages jointes 15 Nombre total d'engagements déclarés 104 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en…

Update : March 13, 2023

Documents relatifs à l’Appel de projets en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

pdf 1.87 Mb Documents-appel-projets-egalite-2022-2023-CF-20230321-001.pdf

base des informations contenues dans le formulaire de présentation. Organisme à but non lucratif (OBNL) et association coopérative d’économie familiale Formu…

Update : April 14, 2023

Guide des procédures d'immigration - Section 3.3 Programme des investisseurs

pdf 703 Kb GPI_ch3_sect-3_3_PI.pdf

soumettre dans son dossier le formulaire Déclaration de consentement - Immigration permanente d’un enfant mineur accompagné d’un seul parent (ME-0032-2309).…

Update : February 14, 2025

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Février 2025

INSTRUCTION NO 15 - FOIRE AUX QUESTIONS

Engagements financiers MEQ juin 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

Documents relatifs à l’Appel de projets en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

Documents relatifs à l’Appel de projets en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

Guide des procédures d'immigration - Section 3.3 Programme des investisseurs

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