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personnel de direction et, dans le cas d’un ministère, d’un sous-ministre, de ses adjoints et de son personnel d’encadrement; 2° le nom, le titre, la…

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sexualités des premiers peuples » Le BLCHT et le SCF ont assisté en ligne à cette activité organisée le 1er mai à Montréal par le Cercle des Premières…

Rem!!! Où est le REM - Parce que le pont devrait avoir le train REM dès le début - système de transport collectif lourd devrait être inclus dès le départ -…

travaux découlant des études et des activités réalisées. Le certificat d’autorisation doit être fourni avec la réclamation des dépenses; c’est une condition…

directions des communications Depuis le 1er avril 2015, le personnel des directions des communications des différents ministères relève du SCG du MCE. Il…

au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et…

à une autre personne, le tout, en application des articles 21, 22, 37, 41, 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

entre l’excédent et le montant établi par le seuil. 5 Le seuil maximal de l’excédent des revenus par rapport aux charges net des virements interfonds, des…

directions des communications Depuis le 1er avril 2015, le personnel des directions des communications des différents ministères relève du Secrétariat à la…