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Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Télécopieur : 418 646-5974 Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Télécopieur : 418 646-5974 Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

nouvel état des gains et pertes de réévaluation. Paiements de transfert Le gouvernement a modifié l’application de la norme comptable sur les paiements de…

nouvel état des gains et pertes de réévaluation. Paiements de transfert Le gouvernement a modifié l’application de la norme comptable sur les paiements de…

organismes peuvent remplir et signer les demandes de prêts à court terme en ligne, éliminant ainsi le formulaire de demande de transaction à transmettre par…

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE ∗ Ministère 060 Santé et Services sociaux code nom Mois/année Janvier 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

nt d'une application pour le traitement automatisé du paiement des factures * Hélène Cliche Québec 48 950,00 $ Capitale-Nationale CAP - Formulaire 2:…

renseignements et lui permettre de remplir les documents nécessaires, comme, s’il y a lieu, le formulaire de demande de reconnaissance qu’il utilise. Le BC…

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE Ministère 060 Santé et Services sociaux code nom Mois/année Novembre 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

à cette fin, déterminer les cas où l’autorisation du ministre n’est pas requise pour la mise en œuvre de tels programmes d’établissement et ceux où l’…