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la piscine ou d’un cours de natation : 50 demandes d’exemption d’un cours de natation ont été acceptées et 24 refusées. 34 demandes d’exemption d’une…

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conformité d’un processus d’adjudication ou d’attribution d’un contrat d'un organisme public de sa propre initiative, à la suite d'une plainte portée…

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Étiquette fictive d’un pesticide d’usage domestique Nom et coordonnées de la personne-ressource au Canada Aire d’affichage secondaire L’aire d’affichage…

taux d’imposition de 16 % à 15 % sur les premiers dollars de revenu gagné pour plus de 4,2 millions de contribuables : un taux historiquement bas. • Ainsi,…

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relative aux demandes d’obligation alimentaire. Renseignements permettant l’exécution d’ordonnances alimentaires. Ministère du Revenu. Copie recto-verso d’un…

fait d’augmenter les occasions d’être physiquement actif, d’offrir des activités qui tiennent compte des champs d’intérêt variés des jeunes et d’aménager des…

Northvolt sur le réseau des services de garde, notamment concernant l’augmentation estimée des enfants, les besoins estimés en main-d’œuvre et en services de…