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Le financement, les dépenses et les contrats publics concernant le programme du bracelet anti-rapprochement (BAR) dans le cadre du déploiement de la mesure instaurée par le Projet de loi 24

pdf 498 Kb 2025-12672.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : September 23, 2025

Tableau Excel de synthèse les résultats des quatre derniers sondages de relance portant sur les programmes suivants : AEC en assurance de dommages et DEC en techniques d'assurances/services financiers (ou tout autre programme lié à l’assurance de do

pdf 395 Kb 25-681_Diffusion.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : January 6, 2026

Contrat pour des services d’interprétation - BSM-2026-005847

pdf 177 Kb DAI_no_BSM-2026-005847.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : March 23, 2026

Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

pdf 567 Kb 25-988_Diffusion.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : April 2, 2026

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

pdf 394 Kb 23-396_Diffusion.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : December 7, 2023

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021

pdf 412 Kb 23-412_Diffusion.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : November 27, 2023

Plan de classification ministériel

pdf 316 Kb PL_plandeclassificationministeriel_MAPAQ.pdf

activités 1712 Avis de pertinence 1713 Promotion et publicité 1714 Publications et productions graphiques et audiovisuelles 1715 Programme d’identification…

Update : February 14, 2025

26-142_Diffusion.pdf

pdf 1.34 Mb 26-142_Diffusion.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : June 26, 2026

Nombre de causes ouvertes en délinquance (juridiction 03) à la Cour du Québec (2015 à 2025) - BSM-2026-005941

pdf 248 Kb DAI_no_BSM-2026-005941.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : May 11, 2026

Stratégie de protection des biens mobiliers à caractère religieux conservés dans des lieux de culte 2019-2023

pdf 3.86 Mb Strategie-mobiliers-religieux-2019-2023-MCC.pdf

peu importe leur valeur économique1 et qui appartiennent à l’une des catégories suivantes : arts graphiques, sculptures, textiles, orfèvrerie et mobilier.…

Update : March 17, 2022

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Contrat pour des services d’interprétation - BSM-2026-005847

Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021

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