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Rapport intitulé "Caractérisation de l’aléa à la Régie d’aqueduc intermunicipale des Moulins"

pdf 2.67 Mb 2021-12169.pdf

Ministère de la Sécurité publique Direction de la prévention et de la planification Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie 2525,…

Update : January 6, 2023

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2.30 Mb FO_demande_PSO_volet4a.pdf

infrastructure (normalement à la fin de sa vie utile) de manière à poursuivre la prestation de services. Quel organisme assume les frais de fonctionnement, d…

Update : September 24, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2.34 Mb FO_demande_PSO_volet4a.pdf

infrastructure (normalement à la fin de sa vie utile) de manière à poursuivre la prestation de services. Quel organisme assume les frais de fonctionnement, d…

Update : November 18, 2025

Suivi de la recommandation 27 du rapport du Coroner intitulé «Agir ensemble pour sauver des vies »

pdf 682 Kb 2023-10544.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : September 19, 2023

Suivi de la recommandation 27 du rapport du Coroner intitulé «Agir ensemble pour sauver des vies »

pdf 682 Kb 2023-10544.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : September 19, 2023

Annexe 5 : Modèles de lettres – FSSS-CSN - Demande de cessation de retenue

docx 23 Kb BC-instruction-11-annexe3-2.docx

Objet : Demande de cessation de retenue pour les journées d’absence de prestation de services subventionnées Madame, Monsieur, En vertu de la clause de mon…

Update : September 30, 2024

Bilan des dépenses encourues par le gouvernement du Québec depuis le 6 juillet 2013 relativement à la tragédie de Lac-Mégantic

pdf 752 Kb 2023-11422.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : September 19, 2023

Bilan des dépenses encourues par le gouvernement du Québec depuis le 6 juillet 2013 relativement à la tragédie de Lac-Mégantic

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AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : September 19, 2023

Entente entre le ministère de la Sécurité publique ou des corps policiers et l'Ordre des infirmières et des infirmiers du Québec

pdf 260 Kb 2020-10781.pdf

a. 1. AVIS DE RECOURS Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

Entente entre le ministère de la Sécurité publique ou des corps policiers et l'Ordre des infirmières et des infirmiers du Québec

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a. 1. AVIS DE RECOURS Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

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Suivi de la recommandation 27 du rapport du Coroner intitulé «Agir ensemble pour sauver des vies »

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Annexe 5 : Modèles de lettres – FSSS-CSN - Demande de cessation de retenue

Bilan des dépenses encourues par le gouvernement du Québec depuis le 6 juillet 2013 relativement à la tragédie de Lac-Mégantic

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Entente entre le ministère de la Sécurité publique ou des corps policiers et l'Ordre des infirmières et des infirmiers du Québec

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