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l’offre répond à la demande** Mesure de départ : 50 % au 31 août 2021** – – 75 %** 80 %** 5 Nombre de places subventionnées en installation créées** – – 5…

transmission au parent (article 123.0.4 du Règlement). • Lorsque le parent le demande, le prestataire doit se rendre disponible pour une rencontre concernant…

transmission au parent (article 123.0.4 du Règlement). • Lorsque le parent le demande, le prestataire doit se rendre disponible pour une rencontre concernant…

questions de l’Étude des crédits et aux demandes d’information et de redditions de comptes. 4. USAGE(S) : Permettre de répondre de façon exhaustive aux…

questions de l’Étude des crédits et aux demandes d’information et de redditions de comptes. 4. USAGE(S) : Permettre de répondre de façon exhaustive aux…

l’occurrence d’un aléa ou d’une combinaison d’aléas, qui cause des préjudices aux personnes ou d’importants dommages aux biens, qui perturbe le…

B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e) Une personne ou un…

membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : - Autre ministère ou organisme lors du transfert d’un…

B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e) Une personne ou un…

membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : - Autre ministère ou organisme lors du transfert d’un…