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d’observation remplit deux fonctions principales, à savoir : protéger le public et les autres animaux d’une exposition à la rage; étudier le comportement de…

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lecture, écriture et mathématique, le Ministère a entrepris une procédure de suivi triennale auprès d’élèves de la fin de la 2e année du primaire. Une…

(Avant un sinistre) Mettre en place une structure chargée entre autres de la préparation aux sinistres, comme un comité municipal de sécurité civile (CMSC),…

(avant un sinistre) Mettre en place une structure chargée entre autres de la préparation aux sinistres, comme un comité municipal de sécurité civile (CMSC),…

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public dans l'exercice d'une fonction juridictionnelle; ils demeurent cependant confidentiels si l'organisme les a obtenus alors qu'il siégeait à…

professionnel et technicien) Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Non Les renseignements versés au fichier…

responsabilité à une organisation déjà établie, on optimise l'utilisation des ressources humaines et financières existantes. Cela permet d'éviter les coûts…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…