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sont analysés : • la capacité du demandeur à concrétiser la mise en place d’un BC, notamment en ce qui concerne les ressources humaines nécessaires; • la…

renseignements √ en ligne √ en ligne Formulaire PGAMR (incluant l’estimation des coûts du projet) √ en ligne Résolution du conseil municipal √ en ligne…

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gouv.qc.ca/sitepublic/ServicesEnLigne https://www.portailmunicipal.gouv.qc.ca/sitepublic/ServicesEnLigne…

d’accès aux documents – Décision , Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 15 novembre 2023, visant à obtenir : Le nombre…

sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande…

Total 31 525 Demandeur au Canada 12 090 Aides familiaux résidants avec des applications de résidence permanente approuvées -- Sur la recev. categ.…

demandes de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance et d’en traiter l’admissibilité par le ministère de la Famille (Ministère). Ce…

de gros éléments de charpente en bois massif, en bois lamellé-collé, en bois de charpente composite, en bois lamellé-croisé (CLT), en bois lamellé-collé…

physiques, qui gardent en captivité des espèces exotiques pour lesquelles la garde en captivité nécessite un permis selon le Règlement sur les animaux en…