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Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mb 25-105_Diffusion-1.pdf

2011-2012 pour l'atteinte de l'équilibre budgétaire (108 770) $ 3- Mesure générale 2013-2014 pour l'atteinte de l'équilibre budgétaire (200…

Update : June 23, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

SÉQUENCES DE MATHÉMATIQUE A.1 - SECONDAIRE 4 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 0 ------------- A.2 - SECONDAIRE 5 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 1…

Update : February 3, 2025

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15.70 Mb 25-209_Diffusion.pdf

SÉQUENCES DE MATHÉMATIQUE A.1 - SECONDAIRE 4 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 0 ------------- A.2 - SECONDAIRE 5 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 1…

Update : August 1, 2025

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4.90 Mb 25-747_Diffusion.pdf

scolaires à l’aide du formulaire prévu à cette fin. NORMES D’ALLOCATION 1. L’allocation de l’organisme1 scolaire est accordée a posteriori. 2. L’allocation…

Update : February 16, 2026

Demande accès document allocations fonctionnement 23 février 2022

pdf 324 Kb 21-376_Diffusion.pdf

CSS ou CS pour l’année 2019-2020, à l’adresse suivante : http://www.education.gouv.qc.ca/le-ministere/acces-a-linformation/reponses-aux- demandes-dacces-a…

Update : September 29, 2022

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

pdf 1.60 Mb 24-543_Diffusion.pdf

SÉQUENCES DE MATHÉMATIQUE A.1 - SECONDAIRE 4 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 0 ------------- A.2 - SECONDAIRE 5 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 2…

Update : December 18, 2024

Document qui était auparavant sur votre site web, mais qui ne l'est plus. Il était disponible à cet URL https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/ress_financieres/rb/Guide-financement_24-25.pdf

pdf 1.13 Mb 25-1001_Diffusion.pdf

consacré à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire et secondaire se chiffre-t-il? Pour l’année financière gouvernementale 2024-2025, les crédits…

Update : March 12, 2026

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

scolaires à l’aide du formulaire prévu à cette fin. NORMES D’ALLOCATION 1. L’allocation de l’organisme1 scolaire est accordée a posteriori. 2. L’allocation…

Update : January 27, 2026

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

SÉQUENCES DE MATHÉMATIQUE A.1 - SECONDAIRE 4 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 77 ------------- A.2 - SECONDAIRE 5 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 90…

Update : January 30, 2024

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

SÉQUENCES DE MATHÉMATIQUE A.1 - SECONDAIRE 4 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 77 ------------- A.2 - SECONDAIRE 5 (VOIR DÉTAIL AUX PAGES SUIVANTES) 90…

Update : January 30, 2024

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Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

Demande accès document allocations fonctionnement 23 février 2022

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

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