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Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

axe-scolaire/ http://www.education.gouv.qc.ca/etablissements-scolaires-publics-et-prives/financement/financement-des-commissions-scolaires/…
Update : December 28, 2023
Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.46 Mb Annexes-budgetaires-2021-2022.pdf

x effectif scolaire) + (12 % x effectif scolaire) Clientèle = 112 % x effectif scolaire Étape 2 : Calcul du nombre d’utilisateurs Clientèle x Taux de…
Update : November 22, 2021
Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.46 Mb Annexes-budgetaires-2021-2022.pdf

x effectif scolaire) + (12 % x effectif scolaire) Clientèle = 112 % x effectif scolaire Étape 2 : Calcul du nombre d’utilisateurs Clientèle x Taux de…
Update : November 22, 2021
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2022-2023

pdf 1.70 Mb Annexes-Budgetaires-Procedures-2022-2023.pdf

caractéristiques de chaque compte du fonds des investissements. Les comptes présentés excluent les parachèvements de projets et les nouvelles initiatives. …
Update : November 9, 2022
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2022-2023

pdf 1.70 Mb Annexes-Budgetaires-Procedures-2022-2023.pdf

caractéristiques de chaque compte du fonds des investissements. Les comptes présentés excluent les parachèvements de projets et les nouvelles initiatives. …
Update : November 9, 2022
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.72 Mb annexe-budgetaire-2023-2024.pdf

caractéristiques de chaque compte du fonds des investissements. Les comptes présentés excluent les parachèvements de projets et les nouvelles initiatives. …
Update : June 14, 2023
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.72 Mb annexe-budgetaire-2023-2024.pdf

caractéristiques de chaque compte du fonds des investissements. Les comptes présentés excluent les parachèvements de projets et les nouvelles initiatives. …
Update : June 14, 2023
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.49 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf

caractéristiques de chaque compte du fonds des investissements. Les comptes présentés excluent les parachèvements de projets et les nouvelles initiatives. …
Update : February 14, 2024
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.86 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf

caractéristiques de chaque compte du fonds des investissements. Les comptes présentés excluent les parachèvements de projets et les nouvelles initiatives. …
Update : March 25, 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2.54 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

de l’année scolaire précédant de deux ans l’année scolaire concernée (année scolaire t-2) et, le cas échéant, sur le nombre prévu par les cégeps pour l’année…
Update : November 22, 2021