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système. Si vous n'êtes pas le destinataire désigné, vous ne devez pas diffuser ce courriel, divulguer son contenu, le distribuer ou le copier. De plus,…

édictés dans la Gazette officielle du Québec le 6 novembre dernier, soit le Règlement modifiant le Règlement sur le transport des élèves et le Règlement…

complètent le formulaire et le retournent au représentant de la CS pour approbation. 4. Le représentant de la CS approuve le formulaire et le fait cheminer…

non-respect des règles. Toujours le 24 août 2018, le directeur de l'enseignement privé écrit à M. Sylvain concernant le Pian d'action du Séminaire…

période de 12 mois se terminant le 31 mars 2023. Le résultat est arrondi au 0,05 $ le plus près ou, s’il est équidistant, au 0,05 $ supérieur. Le taux est…

en 2024. Ainsi, le prix moyen payé en 20244 pour le maïs au Québec a diminué de 23 % comparativement à 2023, passant d’environ 315 $/t à un peu plus de 240…

nt sur le site web et ceux inscrits aux plans médias qui sont fournis dans le cadre de la présente demande, puisque la facturation est mensuelle et…

comportant l’achat d’un pesticide des classes 1 à 3, le registre indique le nom, l’adresse et le numéro de permis du titulaire et, le cas échéant, le nom et…

(2007-2010) (Mois de référence : février) A consulté un site du gouvernement du Québec durant le mois de février A consulté un site du gouvernement du Canada…

Sur le plan de l’intérêt public, le gouvernement du Québec doit s’assurer que les retombées de ses interventions dans le secteur bioalimentaire répondent aux…