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Consultation publique sur le projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – Document d’information

pdf 10.15 Mb information-Dunes-de-Tadoussac.pdf

ensuite ces personnes dans une audience publique. Le ministre peut désigner le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) pour tenir cette…

Update : February 27, 2024

Liste des services gouvernementaux et autres activités prioritaires qui ont été maintenus au ministère de la Sécurité publique conformément à l'annexe 1 du décret 223-2020 du 24 mars 2020

pdf 827 Kb 2020-10881-1.pdf

informatiques; - Continuité des services applicatifs; - Continuité des services des banques de données; - Continuité des services de la PES; - Continuité…

Update : January 6, 2023

Liste des services gouvernementaux et autres activités prioritaires qui ont été maintenus au ministère de la Sécurité publique conformément à l'annexe 1 du décret 223-2020 du 24 mars 2020

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informatiques; - Continuité des services applicatifs; - Continuité des services des banques de données; - Continuité des services de la PES; - Continuité…

Update : January 6, 2023

Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

pdf 1.69 Mb synthese-memoires.pdf

bornes de recharge en appuyant, entre autres, le secteur privé, dont les stations-service, afin qu’elles fournissent des services de recharge (n=10). 2. Loi…

Update : March 19, 2021

Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

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bornes de recharge en appuyant, entre autres, le secteur privé, dont les stations-service, afin qu’elles fournissent des services de recharge (n=10). 2. Loi…

Update : March 19, 2021

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

pdf 46 Kb 2022-11499-1.pdf

visant à obtenir copie de toutes directives ou demandes du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par…

Update : January 6, 2023

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

pdf 46 Kb 2022-11499-1.pdf

visant à obtenir copie de toutes directives ou demandes du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par…

Update : January 6, 2023

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

pdf 570 Kb evaluation_revision_contrevenants.pdf

locaux de services communautaires dans le cadre d’ententes intervenues entre le MSP et le ministère de la Santé et des Services sociaux. Les Services…

Update : August 10, 2021

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

pdf 570 Kb evaluation_revision_contrevenants.pdf

locaux de services communautaires dans le cadre d’ententes intervenues entre le MSP et le ministère de la Santé et des Services sociaux. Les Services…

Update : August 10, 2021

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

pdf 539 Kb PL_action_handicapes_MSP_2021-2022.pdf

d’information publiques. Pour l’exercice 2020-2021, le ministère n’a reçu aucune demande de la part des municipalités pour des services adaptés. En effet,…

Update : December 1, 2021

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Liste des services gouvernementaux et autres activités prioritaires qui ont été maintenus au ministère de la Sécurité publique conformément à l'annexe 1 du décret 223-2020 du 24 mars 2020

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Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

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