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Bilan du Plan de travail 2024-2025 sur la restauration minière de sites miniers abandonnés

pdf 1.86 Mb BI_plan-travail_2024-2025.pdf

projet de restauration Application du Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l’État Le Cadre de référence prévoit…

Update : January 26, 2026

Plan de travail 2025-2026 sur la restauration des sites miniers

pdf 1.02 Mb PL_travail_2025-2026.pdf

projet de restauration Application du Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l’État Le Cadre de référence prévoit…

Update : January 26, 2026

Plan de travail 2022-2023 pour la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 4.96 Mb PL_travail_2022-2023.pdf

place le Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l’État (Cadre de référence). Le Cadre de référence prévoit des…

Update : January 26, 2026

Plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 821 Kb PL_travail_2023-2024.pdf

chacune des étapes d'un projet de restauration Application du Cadre de référence Le Cadre de référence prévoit des méthodes de travail permettant de…

Update : January 26, 2026

Bilan du Plan de travail 2022-2023 pour la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 1.13 Mb BI_plan-travail_2022-2023.pdf

chacune des étapes d'un projet de restauration Application du Cadre de référence Le Cadre de référence prévoit des méthodes de travail permettant de…

Update : January 26, 2026

Dossiers de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST)

pdf 57 Kb AINFR_14_MFQ_RP_C_Dossiers_CNESST.pdf

D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : 14 Nom du fichier : Dossiers de la Commission des…

Update : March 4, 2025

Bilan du plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 1.32 Mb BI_plan-travail_2023-2024.pdf

chacune des étapes d'un projet de restauration Application du Cadre de référence Le Cadre de référence prévoit des méthodes de travail permettant de…

Update : January 26, 2026

Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des directeurs généraux des centres de services scolaires (Décret 1019-2025).

pdf 234 Kb regles_remuneration_dg_css.pdf

maximum de l’échelle de traitement de la classe de son poste au 30 juin d’une année, est augmenté de 4 % au 1er juillet qui suit sans toutefois dépasser le…

Update : February 4, 2026

Évaluation des projets d’apprentissage accru en milieu de travail

pdf 848 Kb Projets-apprentissage-accru-milieu-travail-rapport-evaluation.pdf

ministériel de formation en milieu de travail • Projet dont la durée totale de la formation en milieu de travail est de 50 % (obtention de points…

Update : January 31, 2024

Évaluation des projets d’apprentissage accru en milieu de travail

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ministériel de formation en milieu de travail • Projet dont la durée totale de la formation en milieu de travail est de 50 % (obtention de points…

Update : January 31, 2024

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Dossiers de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST)

Bilan du plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés

Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des directeurs généraux des centres de services scolaires (Décret 1019-2025).

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