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Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

pdf 479 Kb 23-7_Diffusion.pdf

la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus. Vous trouverez ci-annexé les…

Update : May 15, 2023

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

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la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus. Vous trouverez ci-annexé les…

Update : May 15, 2023

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

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la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus. Serait-il possible d’avoir les…

Update : August 21, 2023

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

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la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus. Serait-il possible d’avoir les…

Update : August 21, 2023

2024-130 – Informations relatives aux nouvelles OGAT pour la période du 1er mai 2024 à ce jour

pdf 5.50 Mb DAI_2024-130_informations_OGAT.pdf

période de jour s’étend de 7 h à 19 h et celle de nuit de 19 h à 7 h1. Lden Niveau d’exposition au bruit établi sur une durée de 24 heures, exprimé en dBA,…

Update : December 16, 2024

Le Plan économique du Québec – Mise à jour de novembre 2017

pdf 2.37 Mb AUTFR_miseajourNov2017.pdf

MISE À JOUR DE NOVEMBRE 2017 LE PLAN ÉCONOMIQUE DU QUÉBEC L E P L A N É C O N O M IQ U E D U Q U É B E C M IS E À J O U R D E N O V E M B R E 2 0 17 LE pLan…

Update : December 11, 2020

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

Update : February 26, 2024

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

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doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

Update : February 26, 2024

(RE-403.G) Guide concernant la déclaration de mise à jour annuelle ou courante pour une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial

pdf 104 Kb RE-403.G_REQ_GUI-Decl_MAJ_Fiducie.pdf

seulement intérêt à maintenir à jour ces informations, mais elle a l’obligation de les mettre à jour en produisant une déclaration de mise à jour courante…

Update : May 30, 2025

Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025

pdf 663 Kb PL_plan_action_handicapees_2022_2025.pdf

mise à jour du Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025 ainsi que le bilan des réalisations 2023-2024. DRH Accessibilité du…

Update : July 11, 2024

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