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nventaire de pratiques policières prometteuses en prévention de la judiciarisation des personnes en situation d’itinérance

pdf 808 Kb inventaire_pratiques_policieres_itinerance.pdf

acteurs de leur milieu. Le présent inventaire fait état de certaines de ces pratiques prometteuses en vigueur au sein de services de police du Québec, et en…

Update : January 12, 2022

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028– Janvier 2026

pdf 671 Kb GUI_tecq_2024_2028_janvier_2026.pdf

fossés et de ponceaux; ▪ Chemisage ou drainage de ponceaux. Ponceaux et fossés (entretien) : ▪ Tout travail de réparation de ponceaux, de regards, de…

Update : March 13, 2026

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

Programme de prêts et bourses. Il s’agit : • de l’Institut de formation théologique de Montréal; • du Collège dominicain de philosophie et de théologie; • de…

Update : January 15, 2026

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

cellule multipartite, composée du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île- de-Montréal (CSSMTL), de la Ville de Montréal et du Service de police de la Ville de…

Update : February 15, 2024

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

cellule multipartite, composée du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île- de-Montréal (CSSMTL), de la Ville de Montréal et du Service de police de la Ville de…

Update : February 15, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 9

pdf 4.02 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-9.pdf

comptable DE : '2022-04-01' , Date comptable À : '2023-03-31' , Type de facture : 'Acomptes et avances, Facture standard, Facture…

Update : February 22, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 9

pdf 4.02 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-9.pdf

comptable DE : '2022-04-01' , Date comptable À : '2023-03-31' , Type de facture : 'Acomptes et avances, Facture standard, Facture…

Update : February 22, 2024

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

pdf 1.30 Mb BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf

qualité de vie des citoyennes et citoyens. Il desservira les municipalités de la MRC de La Nouvelle-Beauce, du nord de la MRC Beauce-Centre, du sud de la MRC…

Update : February 18, 2026

Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Avril 2023 - Fonds de lutte contre les dépendances

pdf 363 Kb AINFR_Formulaires_1_et_4_Avril_2023_FLCD.pdf

Financement des activités de lutte contre le commerce illicite PROG / ÉL (2022-2023) 111 000,00 Total : 111 000,00 RÉGIE DE POLICE DE MEMPHRÉMAGOG Magog…

Update : February 28, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 3.23 Mb RA_24-102-01W_MSSS.pdf

précisément l’octroi des permis de radiologie, de biologie médicale, d’orthèses et de prothèses, de directeur de funérailles, de centre médical spécialisé et…

Update : September 19, 2024

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Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 9

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 9

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Avril 2023 - Fonds de lutte contre les dépendances

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