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Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

Page 6 sur 12 Le cadre normatif Le cadre normatif est l’ensemble des lois, règlements et autres mesures qui encadrent une activité. En ce qui concerne la…

Update : December 28, 2023

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Update : December 28, 2023

Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

pdf 0.91 Mb Violences-caractere-sexuel-Guide.pdf

étudiante (art. 3 (5°) de la Loi) ................... 12 6) Mesures que l’établissement imposera aux tiers dans le cadre de ses relations contractuelles…

Update : July 22, 2024

Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

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étudiante (art. 3 (5°) de la Loi) ................... 12 6) Mesures que l’établissement imposera aux tiers dans le cadre de ses relations contractuelles…

Update : July 22, 2024

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

sirois@education.gouv.qc.ca mailto:Chantal.Marchand@education.gouv.qc.ca mailto:Stephanie.Vachon@education.gouv.qc.ca mailto:stephane.lehoux@education.gouv.q…

Update : November 12, 2025

22-303_Diffusion_avec_mise_a_jour.pdf

pdf 7.17 Mb 22-303_Diffusion_avec_mise_a_jour.pdf

mailto:Karyne.Metayer@education.gouv.qc.ca mailto:Emmany.Sefu-Muinyi-Shabani@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/ © Éditeur officiel du…

Update : April 17, 2024

22-303_Diffusion_avec_mise_a_jour.pdf

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mailto:Karyne.Metayer@education.gouv.qc.ca mailto:Emmany.Sefu-Muinyi-Shabani@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/ © Éditeur officiel du…

Update : April 17, 2024

Nombre de départs d’enseignantes et d’enseignants pour chaque année scolaire depuis 2015 (nombre d’années d’ancienneté, par CSS ou région administrative, statut d’emploi et par qualification ou formation) de 2015 au 21 juillet 2025.

pdf 338 Kb 25-293_Diffusion.pdf

ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal- transparence/acces-information#c335821 … 2…

Update : September 17, 2025

Plan d'action contre les violences sexuelles enseignement supérieur

pdf 2.39 Mb Plan-action-VCS.pdf

œuvre de la Loi. L’analyse des renseignements fournis dans le cadre des exercices de reddition de comptes réalisés depuis la mise en œuvre obligatoire des…

Update : March 6, 2024

Plan d'action contre les violences sexuelles enseignement supérieur

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œuvre de la Loi. L’analyse des renseignements fournis dans le cadre des exercices de reddition de comptes réalisés depuis la mise en œuvre obligatoire des…

Update : March 6, 2024

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Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

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Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

22-303_Diffusion_avec_mise_a_jour.pdf

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Nombre de départs d’enseignantes et d’enseignants pour chaque année scolaire depuis 2015 (nombre d’années d’ancienneté, par CSS ou région administrative, statut d’emploi et par qualification ou formation) de 2015 au 21 juillet 2025.

Plan d'action contre les violences sexuelles enseignement supérieur

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