Search results
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Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020
pdf 2.65 Mb bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf
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Règles de reddition de comptes 2025-2026
pdf 2.20 Mb Regles-reddition-de-comptes-2025-2026.pdf
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Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026
pdf 1.76 Mb reafie-consultation-2026-03-11-encadrement-activites-va.pdf
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Programme de réservation de places en service de garde éducatif à l’enfance pour les enfants en situation - Guide
pdf 632 Kb Places-protocoles-Guide.pdf
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Code de gestion des pesticides – Guide de référence
pdf 7.44 Mb guide-reference-code-gestion-pesticides.pdf
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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023
pdf 1.30 Mb BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2.51 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-mars2026.pdf
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Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des titulaires d’un emploi supérieur à temps plein
pdf 215 Kb regles_remuneration.pdf
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Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des directeurs généraux des centres de services scolaires (Décret 1019-2025).
pdf 234 Kb regles_remuneration_dg_css.pdf
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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires – Année 2023-2024
pdf 1.22 Mb BIL_strategie_ovt_2023_2024.pdf