Search results

53 art.53 art.53 art.53 art.53 CERTIFICAT D’ENREGISTREMENT Établissement d’hébergement touristique IDENTIFICATION DE L’ÉTABLISSEMENT NUMÉRO D’ENREGISTREMENT…

date de naissance et adresse du travailleur étranger, numéro de dossier et numéro de référence individuelle INTIMM, numéro de dossier et numéro de référence…

Responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial RSGÉE Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance SGEE Services de garde…

nement/services-organisations-publiques/services-sagir-remuneration/services-remuneration https://www.quebec.ca/gouvernement/faire-affaire-gouvernement/servi…

suivantes associées aux services aux étudiants : • les dépenses relatives à l’enseignement, à l’exclusion de la masse salariale des enseignants; • les servic…

de la transition vers l’infonuagique pour les services et les licences en mode infrastructure service (IaaS), plateforme service (PaaS) ou logiciel service…

résumant leur rencontre. > > Est ce possible, comme pour les conseils municipaux, d’exiger un enregistrement de chacune des rencontres ? > > Merci, ARTICLES…

annexe. Ville Province Code postal Site Internet Québec Numéro d’identification attribué par Revenu Québec à la société qui entend exploiter le CFI Numéro…

emprunt d’argent entre CFI (N° 6) ☐ Services d’affacturage (No 15) ☐ Services de crédit-bail (No 16) Banques d’affaires ☐ Services d’ingénierie financière…

(LEADS) 2 8 10 Conseil en assurances et en services financiers (LCAEP) 0 99 99 Conseils en assurances et en services financiers (LCAFR) 1 101 102 Conseils se…