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services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

pratiques d’évaluation inclusives dans les politiques publiques à travers le Plan national de développement (PND 2021-2025) de la Côte d’Ivoire ».…

pplicables aux centres d’urgence 9‐1‐1 et à certains centres secondaires d’appels d’urgence (RLRQ, chapitre S‐2.3, r. 2). 8 Obstacle 5 Il y a méconnaissance,…

au mode d’action qui n’implique qu’un seul site d’ancrage (site récepteur de la toxine) et à la persistance de la toxicité qui peut durer plusieurs semaines.…

de projets d’harmonisation avec une commission scolaire B104 Location d’un immeuble d’un tiers par un cégep B105 Location d’un immeuble d’un tiers par un…

bail (publication d'un avis d’intention ou d'un avis d’appel d’intérêt par exemple). Dans ce contexte particulier, la DGI se réserve le droit d’exi…

DES CONDUITES D'AQUEDUC ET D'ÉGOUT L'ENSEMBLE DU RÉSEAU D'AQUEDUC ET D'ÉGOUT 2022-07-04 Eaux usées et pluviales Amélioration des…

IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX L'innocuité écologique d'un insecticide se doit d'être évaluée non seulement par la réponse immédiate d'individus…

lorsqu’elle est présente dans une étendue d’eau naturelle, il est primordial d’éviter sa propagation d’un site à l’autre. À cette fin, la détection précoce d…

Cette transition leur a demandé d’adapter leurs opérations courantes et surtout d’avoir accès à un site Web transactionnel et à un service de livraison, ce…