Search results

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

2023 par courrier électronique, afin d'obtenir le ou les documents suivants : Toute convention de subvention entre la ministre des Affaires municipales…

Update : September 28, 2023

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 1

pdf 220 Kb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_1.pdf

2023 par courrier électronique, afin d'obtenir le ou les documents suivants : Toute convention de subvention entre la ministre des Affaires municipales…

Update : September 28, 2023

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

2023 par courrier électronique, afin d'obtenir le ou les documents suivants : Toute convention de subvention entre la ministre des Affaires municipales…

Update : September 28, 2023

Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Période juillet - septembre 2025

pdf 190 Kb AINFR_26_Discretionnaire_T2-2025-26.pdf

personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Subventions versées à même le budget discrétionnaire du…

Update : November 17, 2025

Règlement sur la diffusion - Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Janvier à mars 2025

pdf 161 Kb AINFR_26_Discretionnaire_1-3_2025.pdf

personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Subventions versées à même le budget discrétionnaire du…

Update : May 20, 2025

Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Période du 1er avril au 30 juin 2025

pdf 191 Kb AINFR_26_Discretionnaire_T1-2025-26.pdf

personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Subventions versées à même le budget discrétionnaire du…

Update : August 18, 2025

Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025

pdf 208 Kb AINFR_26_Discretionnaire_T2-2025-26.pdf

personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Subventions versées à même le budget discrétionnaire du…

Update : February 16, 2026

Guide subvention - Accueil et intégration autochtones au collégial

pdf 464 Kb guide-attribution-subvention-2024-2025.pdf

de l’obtention d’une subvention […] soient rédigés en français ». 7 Ministère de l’Enseignement supérieur Volets thématiques du programme Les activités…

Update : April 24, 2024

Guide subvention - Accueil et intégration autochtones au collégial

pdf 464 Kb guide-attribution-subvention-2024-2025.pdf

de l’obtention d’une subvention […] soient rédigés en français ». 7 Ministère de l’Enseignement supérieur Volets thématiques du programme Les activités…

Update : April 24, 2024

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

pdf 1.10 Mb 23-201_Diffusion.pdf

établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une…

Update : August 21, 2023

Search results

Filters

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 1

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Période juillet - septembre 2025

Règlement sur la diffusion - Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Janvier à mars 2025

Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Période du 1er avril au 30 juin 2025

Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025

Guide subvention - Accueil et intégration autochtones au collégial

Guide subvention - Accueil et intégration autochtones au collégial

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca