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Demande de renouvellement de permis Garderie

pdf 921 Kb Formulaire-Demande-renouvellement-permis-GARD.pdf

Ministère de la Famille Page 1 de 11 Demande de renouvellement de permis Garderie Section 1 – Renseignements sur le titulaire de permis Section…

Update : September 26, 2024

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

suivants : Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien…

Update : September 26, 2025

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5.37 Mb DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

pouvez accéder aux Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Justice, pour les années 2022- 2023, 2023-2024 et 2024-2025 à…

Update : August 15, 2025

Demande de versement – Coûts réels du projet – Subvention pour les projets d'investissement en infrastructure (SPII)

xlsx 405 Kb SPII-Annexes.xlsx

Demande de versement Demande de versement - Subvention pour les projets d'investisement en infrastructure (SPII) 0 Type de projet Sélectionner Règles…

Update : September 30, 2024

Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

pdf 23 Mb 24-489_Diffusion.pdf

1996 Renouvellement du permis pour tous les services jusqu’au 30 juin 1998. 1999 Renouvellement du permis pour tous les services jusqu’au 30 juin 2001. 2001…

Update : March 10, 2025

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

pdf 3.64 Mb 25-152_Diffusion.pdf

============== ============== ============== (-) TENANT LIEU DE SUBVENTION 631 672 $ 631 672 $ 0 $ -------------- -------------- -------------- SUBVENTION…

Update : August 5, 2025

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

pdf 479 Kb 23-7_Diffusion.pdf

établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une…

Update : May 15, 2023

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15.47 Mb 25-20_Diffusion.pdf

leur a permis de moins travailler et de consacrer plus de temps à leurs études. C’est notamment le cas en génie et en TI, où près des trois quarts des…

Update : July 24, 2025

Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - octobre à décembre 2025-2026

pdf 132 Kb 26-subventions-budget-discretionnaire-oct-dec-2025.pdf

SUBVENTIONS VERSÉES À MÊME LE BUDGET DISCRÉTIONNAIRE DU MINISTRE Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Octobre à décembre 2025 Nom du ministre Fonction…

Update : February 11, 2026

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 215 Kb decision_F2025179.pdf

janvier 2026, par laquelle vous souhaitez obtenir les renseignements suivants : « La répartition régionale ou par bureau coordonnateur des conversions de…

Update : February 2, 2026

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Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

Demande de versement – Coûts réels du projet – Subvention pour les projets d'investissement en infrastructure (SPII)

Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - octobre à décembre 2025-2026

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