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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf

Novembre 2022 (quebec.ca). https://aemq.org/nouvelles/devoilement-dune-importante-etude-economique/ https://statistique.quebec…

Update : September 5, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf

Novembre 2022 (quebec.ca). https://aemq.org/nouvelles/devoilement-dune-importante-etude-economique/ https://statistique.quebec…

Update : September 5, 2023

Guide pour une démarche de transition socio-écologique dans les écoles (Volume 2)

pdf 855 Kb Guide-demarche-transition-socio-ecologique-ecoles-volume-2.pdf

ligne. https://www.quebec.ca/education/developpement-durable-reseau-scolaire#c282840 https://www.quebec…

Update : October 7, 2024

Guide pour une démarche de transition socio-écologique dans les écoles (Volume 2)

pdf 855 Kb Guide-demarche-transition-socio-ecologique-ecoles-volume-2.pdf

ligne. https://www.quebec.ca/education/developpement-durable-reseau-scolaire#c282840 https://www.quebec…

Update : October 7, 2024

Documents concernant la formation des facilitateurs du programme Éthique et culture religieuse (ECR) – 2007–2008 (implantation de programme, partenariats et collaborations, matériel de formation, participants, etc.)

pdf 3.27 Mb 25-594_Diffusion.pdf

exemple, trousse d’information et d’animation) • Études de cas Selon les besoins exprimés dans chaque milieu • Prendre la mesure des outils développés (par…

Update : November 25, 2025

Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire

pdf 2.95 Mb Guide-moisissures-milieu-scolaire.pdf

Institut national de santé publique du Québec Mme Laurence Côté-Leclerc, Société d’habitation du Québec M. Jean Dumas, Fédération des commissions scolaires…

Update : February 23, 2026

Plan d'action 2023-2024 à l'égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2022-2023

pdf 0.93 Mb PL_plan_action_personnes_handicapees_2023-2024_MAPAQ.pdf

DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION Une version accessible de ce document est en ligne sur le site Quebec.ca. Si vous éprouvez des difficultés techniques ou…

Update : February 1, 2024

Plan d'action 2023-2024 à l'égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2022-2023

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DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION Une version accessible de ce document est en ligne sur le site Quebec.ca. Si vous éprouvez des difficultés techniques ou…

Update : February 1, 2024

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

féminine (SCF). https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/justice/publications-adm/plans-action/lutte-ht/PL_action_PLCHT_2017-2022_MJQ.pdf?…

Update : February 7, 2024

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

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féminine (SCF). https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/justice/publications-adm/plans-action/lutte-ht/PL_action_PLCHT_2017-2022_MJQ.pdf?…

Update : February 7, 2024

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Guide pour une démarche de transition socio-écologique dans les écoles (Volume 2)

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Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire

Plan d'action 2023-2024 à l'égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2022-2023

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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

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