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Coping with a Loss of Independence

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du logement Lessees may cancel a current lease in certain situations, for example, if they are allocated a dwelling in low-rental housing, can no longer occupy their dwelling because of a disability…

Update : February 11, 2026

Bourses perspective Québec 2024-2025 – Programmes d’études admissibles de la formation collégiale technique et de la formation universitaire

pdf 646 Kb bourses-perspective-quebec-ete-2025.pdf

Programmes d’études admissibles de la formation collégiale technique et de la formation universitaire BOURSES PERSPECTIVE QUÉBEC 2024-2025 Coordination et…

Update : February 27, 2026

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 584 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-11-2023.pdf

certains établissements toutefois, jusqu’en 2023, l’allocation gratuite est calculée avec des équations particulières qui leur permettent de recevoir une …

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 563 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf

du système. • Ajouter des équations permettant le calcul de l’allocation gratuite totale, de l’allocation gratuite versée et de l’allocation gratuite mise en…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 651 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf

du système. • Ajouter des équations permettant le calcul de l’allocation gratuite totale, de l’allocation gratuite versée et de l’allocation gratuite mise en…

Update : August 20, 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14.18 Mb 23-183_Diffusion.pdf

----------- CODE: 017500 SOMMAIRE DES ALLOCATIONS POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE --------------------------------------------------- 1- ALLOCATION DE BASE …

Update : September 25, 2023

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14.18 Mb 23-183_Diffusion.pdf

----------- CODE: 017500 SOMMAIRE DES ALLOCATIONS POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE --------------------------------------------------- 1- ALLOCATION DE BASE …

Update : September 25, 2023

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 1.90 Mb 24-182_Diffusion.pdf

----------- CODE: 001500 2. ALLOCATION TENANT LIEU DE LA VALEUR LOCATIVE -------------------------------------------- 2.1 CALCUL DE L'ALLOCATION…

Update : July 12, 2024

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 1.90 Mb 24-182_Diffusion.pdf

----------- CODE: 001500 2. ALLOCATION TENANT LIEU DE LA VALEUR LOCATIVE -------------------------------------------- 2.1 CALCUL DE L'ALLOCATION…

Update : July 12, 2024

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024.

pdf 2.49 Mb 24-418_Diffusion.pdf

VOLET 1 - ALLOCATION A PRIORI 11 503 $ ------------ - VOLET 2 - ALLOCATION A POSTERIORI 0 $ (1) ------------ (1) ALLOCATION ACCORDÉE A POSTERIORI. PAGE 5…

Update : November 8, 2024

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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024.

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