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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

tard le 31 mars 2025, un rapport final conforme aux exigences de l’annexe B; 4.17. Produire, adopter, déposer sur son site Web et transmettre à la MINISTRE,…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

tard le 31 mars 2025, un rapport final conforme aux exigences de l’annexe B; 4.17. Produire, adopter, déposer sur son site Web et transmettre à la MINISTRE,…

Update : March 8, 2024

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

Produits électroniques Ordinateurs de bureau 2025 2036 Ordinateurs portables/tablettes 2025 2036 Écrans d’ordinateur/téléviseurs 2025 2036…

Update : August 20, 2025

Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

pdf 880 Kb 24-771_Diffusion.pdf

Mis en service 2016-2026 Kativik Construction Secondaire Construction d'une école secondaire à Inukjuak - Uquutaq High School 30 578 900 $ 7. Mis en service…

Update : May 7, 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

Produits électroniques Ordinateurs de bureau 2025 2035 Ordinateurs portables/tablettes 2025 2035 Écrans d’ordinateur/téléviseurs 2025 2035…

Update : August 20, 2025

Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

pdf 804 Kb 22-16_Diffusion.pdf

défavorisé non conformes aux modalités de financement des règles budgétaires des organismes scolaires pour l'année scolaire 2020-2021 Éducation…

Update : September 29, 2022

Microsoft Word - Rapport-annuel-2024-2025_CAPFE-transitoire_vf

pdf 2.28 Mb CAPFE-Rapport-annuel-2024-2025.pdf

d’exception temporaire pour les autorisations ? Prévisions pour 2025-2026 À la lumière des travaux menés au CAPFE transitoire en 2024-2025, voici les…

Update : November 18, 2025

Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

pdf 2.22 Mb Budget1819_RenseignementsAdd.pdf

les objectifs de réduction de la dette qui devront être atteints en 2025-2026. La Loi prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne…

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

pdf 2.22 Mb Budget1819_RenseignementsAdd.pdf

les objectifs de réduction de la dette qui devront être atteints en 2025-2026. La Loi prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne…

Update : October 29, 2024

Cour itinérante à Kangiqsujuaq - BSM-2025-005651

pdf 2.29 Mb DAI_no_BSM-2025-005651.pdf

ca PAR COURRIEL Le 13 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Cour itinérante à Kangiqsujuaq et information sur les vols…

Update : March 3, 2026

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Pour la nouvelle école secondaire de Prévost, la ventilation de la somme de 226M$ pour la construction, les plans, l'évolution des coûts depuis le début du projet ainsi que le montant de la construction des nouvelles écoles depuis 2018.

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

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Microsoft Word - Rapport-annuel-2024-2025_CAPFE-transitoire_vf

Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

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