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prise en compte des émissions de carbone noir attribuables aux transports. Dans le cadre du PMO, une action de réduction des émissions de GES peut entraîner …

on des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0,0066 0,0066 Sous-total 0,0066 0,0066 TOTAL DES ÉCONOMIES POUR LES…

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MRF à des fins d’encadrement auprès d’une centaine de personnes et d’organismes spécialistes du domaine des SPFA et des MRF, incluant des représentants des…

contravention. Elle allègue que la RSG conserve les aliments et prépare les repas dans la cuisine de sa résidence située au rez-de-chaussée, laquelle est…

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comprendre l’importance des coûts et des économies à la suite de nouvelles règles introduites. Cependant, la méthode d’actualisation des coûts et des…

gestion des matières résiduelles produites par les entreprises en instaurant des mesures qui favorisent une gestion plus performante des matières organiques…

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sont axés sur des moyens ou des mesures administratives plutôt que sur des effets. - Le MELCC se repose toujours sur la bonne volonté des entités assujetties…