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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2023

pdf 543 Kb Subventions-versees-MCC-oct-dec-2023.pdf

particulières en culture et en communications Fonds d'initiatives culturelles 1 000,00 $ 17 octobre 2023 Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine La Fabrique de …

Update : February 15, 2024

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2023

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particulières en culture et en communications Fonds d'initiatives culturelles 1 000,00 $ 17 octobre 2023 Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine La Fabrique de …

Update : February 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

officielle. chapitre C-12 CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE PARTIE I LES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE CHAPITRE I LIBERTÉS ET DROITS…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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officielle. chapitre C-12 CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE PARTIE I LES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE CHAPITRE I LIBERTÉS ET DROITS…

Update : July 15, 2024

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

l’optimisation des contrats et de la gestion des opérations de CTTC estimés à 16,1 millions de dollars. De plus, la hausse de la valeur des ballots de…

Update : August 20, 2025

Faits saillants des Règles budgétaires 2024-2025 2ème édition des Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 448 Kb FS_ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

fonction de la variation en pourcentage entre la moyenne annuelle de l’indice des prix à la consommation au Québec en 2025-2026 et celle de 2024-2025,…

Update : March 5, 2026

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 863 Kb directives-quantification.pdf

cibles par une tierce partie. 4.3. Présentation de la quantification de la cible de réduction des émissions de GES La présentation de la quantification de la…

Update : October 6, 2025

Fonds régions et ruralité Volet 1 – Soutien au rayonnement des régions 4 ententes et 12 projets retenus en 2024-2025 pour la région de la Gaspésie

pdf 265 Kb TAB_FRR1_gaspesie_novembre_2025.pdf

femmes et les hommes dans la région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine 2024-2027 Par : Table de concertation des groupes de femmes de la Gaspésie et des…

Update : March 4, 2026

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 464 Kb 2021-11391-1.pdf

effet de plein droit à la date de la réception de cet avis par le prestataire de services. Le prestataire de services aura alors droit aux frais, déboursés e…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Update : January 6, 2023

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Fonds régions et ruralité Volet 1 – Soutien au rayonnement des régions 4 ententes et 12 projets retenus en 2024-2025 pour la région de la Gaspésie

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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