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Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

offrir le service « Je porte plainte » à l’ensemble des Québécoises et des Québécois; - informer et conseiller les organismes québécois de loisir et de sport…

Update : May 15, 2023

2023-043 - Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui

pdf 21 Mb DAI_2023-043_mrc_sainte_therese_de_blainville.pdf

régionale de Laval et des Laurentides DESTINATAIRE : Mme Louise Dion, directrice par intérim, DADM EXPÉDITRICE : Mme Claudette Larouche, directrice régionale…

Update : July 12, 2023

2023-043 – Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui

pdf 21 Mb DAI_2023-043_mrc_sainte_therese_de_blainville.pdf

régionale de Laval et des Laurentides DESTINATAIRE : Mme Louise Dion, directrice par intérim, DADM EXPÉDITRICE : Mme Claudette Larouche, directrice régionale…

Update : July 12, 2023

Rapport complet : Université québécoise du futur

pdf 12.73 Mb Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf

Comité interordres de la relève étudiante du Conseil supérieur de l’éducation Mme Sophie Montreuil, directrice générale, Acfas Mme Carole Neill, présidente…

Update : February 19, 2021

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale

pdf 263 Kb PRIMA_instructions_reddition_comptes.pdf

la résolution du conseil municipal entérinant et confirmant la réalisation des travaux visés par la reddition de comptes finale; • l’Attestation du directeur…

Update : November 10, 2023

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale

pdf 263 Kb PRIMA_instructions_reddition_comptes.pdf

la résolution du conseil municipal entérinant et confirmant la réalisation des travaux visés par la reddition de comptes finale; • l’Attestation du directeur…

Update : November 10, 2023

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 461 Kb elements-cles-application-loi-prp.pdf

qc.ca. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor 2e étage, secteur 800…

Update : December 14, 2022

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

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qc.ca. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor 2e étage, secteur 800…

Update : February 13, 2025

2023-24-128

pdf 6.22 Mb 2023-24-128.pdf

Henri Desjardins I Conseiller en affaires autochtones Direction des relations avec les Autochtones , Secrétariat aux relations avec les Premières nations et…

Update : February 26, 2024

2023-24-128

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Henri Desjardins I Conseiller en affaires autochtones Direction des relations avec les Autochtones , Secrétariat aux relations avec les Premières nations et…

Update : February 13, 2025

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2023-043 - Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui

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Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale

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