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Correspondances entre la Ville de Montréal et le MSP au sujet de du Schéma de couvertures de risques en sécurité incendie depuis janvier 2018

pdf 1.08 Mb 2024-12968.pdf

suivant la date de son entrée en vigueur, et qui était donc en défaut, demeure en défaut tant qu’un nouveau schéma n’est pas en vigueur; • les échéances au…

Update : August 22, 2024

BioClips - Investissements en agriculture et en transformation alimentaire au Québec, au Canada et aux États-Unis de 2012 à 2023

pdf 401 Kb BU_Bioclips_Vol32_no33_MAPAQ.pdf

des perspectives économiques INVESTISSEMENTS EN AGRICULTURE ET EN TRANSFORMATION ALIMENTAIRE AU QUÉBEC, AU CANADA ET AUX ÉTATS-UNIS DE 2012 À 2023 Les États-…

Update : September 24, 2025

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

suivant la date de son entrée en vigueur, et qui était donc en défaut, demeure en défaut tant qu’un nouveau schéma n’est pas en vigueur; • les échéances au…

Update : October 29, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

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suivant la date de son entrée en vigueur, et qui était donc en défaut, demeure en défaut tant qu’un nouveau schéma n’est pas en vigueur; • les échéances au…

Update : October 29, 2024

Entente Canada-Québec

pdf 448 Kb ECQ-document-information.pdf

Langues secondes Les activités en français ou en anglais, langue seconde, visent l’amélioration de l’enseignement ou de la maîtrise de la langue seconde.…

Update : February 5, 2026

Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux

pdf 1.98 Mb guide_accueil_elus_municipaux.pdf

réélus, ceux-ci disposent de neuf mois suivant leur entrée en fonction pour suivre la formation obligatoire en éthique et en déontologie. Le mandat en cours…

Update : February 17, 2026

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

pdf 386 Kb 24-844_Diffusion.pdf

REFUSER DE COMMUNIQUER EN VERTU DE LA PRÉSENTE LOI. SI UNE DEMANDE PORTE SUR UN DOCUMENT COMPORTANT DE TELS RENSEIGNEMENTS, L’ORGANISME PUBLIC PEUT EN…

Update : April 30, 2025

Dépenses encourues en frais bancaires attachés aux comptes de banque et aux cartes de crédit Citibank du réseau des États-Unis pour la période du 1er avril 2020 jusqu’au 27 février 2025

pdf 1.11 Mb DA-Depenses-frais-bancaires-reseau-Etats-Unis-MRIF-20250228-009.pdf

c/A-2.1#se:51 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

Update : March 26, 2025

Plan stratégique 2023-2027 (version intégrale)

pdf 656 Kb PL_strategique_2023-2027_integral_MIFI.pdf

situation du français au Québec La société québécoise accorde la plus haute importance au fait français, étant donné la situation particulière du Québec,…

Update : December 8, 2023

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

pdf 1.47 Mb 23-133_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : October 26, 2023

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Correspondances entre la Ville de Montréal et le MSP au sujet de du Schéma de couvertures de risques en sécurité incendie depuis janvier 2018

BioClips - Investissements en agriculture et en transformation alimentaire au Québec, au Canada et aux États-Unis de 2012 à 2023

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Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

Dépenses encourues en frais bancaires attachés aux comptes de banque et aux cartes de crédit Citibank du réseau des États-Unis pour la période du 1er avril 2020 jusqu’au 27 février 2025

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