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Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Finances

pdf 4.43 Mb MINFR_RAG2024-2025.pdf

2024-2025. Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère des Finances Dépôt légal – Septembre 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN…

Update : October 9, 2025

24e rapport annuel de gestion 2024-2025 de la Commission consultative de l'enseignement privé

pdf 802 Kb CCEP-RA-gestion-24-25.pdf

537e 8 2025-01-16 2025-02-12 20 97 537e 9 2025-01-16 2025-02-12 20 98 537e 10 2025-01-16 2025-02-12 20 99 537e 12 2025-01-16 2025-02-12 20 100 538e 1 2025-02…

Update : October 16, 2025

Avis préalable à l’application de pesticides pour contrôler une espèce végétale en bordure d’un lac, d’un cours d’eau ou d’un milieu humide

pdf 1.19 Mb formulaire-avis-prealable-pesticide-vegetale-milieu-humide.pdf

texte autres que ceux des sections 2 à 4. 2 Responsable des travaux Nom Numéro Rue App., bureau Municipalité Province Code postal Numéro de téléphone…

Update : May 29, 2025

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 557 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

faire et de s’assurer que tous soient en mesure de respecter le délai prescrit de deux semaines. Puis, environ une semaine plus tard, le personnel de gestion…

Update : March 27, 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 1.86 Mb RAG_2024_2025.pdf

de départ : 0 % en 2024-2025 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles – 25 % 50 % 80 % Résultats -- 29 % Cible atteinte – – 10 Explication du résultat…

Update : October 9, 2025

Guide de reddition de comptes 2024-2025

pdf 0.95 Mb guide-reddition-comptes-2024-2025.pdf

accordé pour produire le RFA 2024-2025 Exceptionnellement pour l’exercice financier 2024-2025, le RFA 2024-2025 doit être transmis au Ministère au plus tard…

Update : February 18, 2025

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

pdf 1.65 Mb regime-budgetaire-cegeps_2025-26.pdf

niveaux d’investissement triennaux 2025-2026 à 2027-2028, l’année de référence 2024-2025 a été déterminée pour effectuer la répartition des enveloppes…

Update : July 8, 2025

30510.pdf

pdf 3.54 Mb 30510.pdf

EXERCICES FINANCIERS 2023-2024, 2024-2025 ET 2025-2026 Les normes du Programme d’appui aux collectivités pour les exercices financiers 2023-2024, 2024- 2025…

Update : February 23, 2026

Modèle de budget 2025 – Municipalités locales et organismes supramunicipaux

xls 706 Kb GAB_budget.xls

RENSEIGNEMENTS BUDGÉTAIRES ANALYSE DE LA RÉMUNÉRATION EXERCICE SE TERMINANT LE 31 DÉCEMBRE 2025 Effectifs Semaine Nombre d'heures Rémunération Charges Total…

Update : October 8, 2024

Copie de toute note, analyse et échange courriel, au sein du MSP ainsi qu’entre le MSP et le fédéral, concernant l’implantation d’un réseau à large bande de sécurité publique (RLBSP) depuis le 1er janvier

pdf 3.42 Mb 2025-13447.pdf

en vacances. Il sera de retour dans la semaine du 9 septembre et nous espérons être en mesure de vous revenir avec une proposiƟon pour consultaƟon dans la se…

Update : January 29, 2026

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Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

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Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

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