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continue du nombre de jeux de données ouvertes de qualité diffusés au portail Données Québec, la plateforme de partage de données ouvertes issue de la…

formulaire de demande); ◼ Coûts d’utilisation ou de location de matériel, d’équipements, de bâtiments ou de terrains; ◼ Coûts d’acquisition, de conception,…

certificat de sélection délivré en vertu de la Loi sur l’immigration au Québec (chapitre I-0.2.1) ou de l’un de ses règlements (si le certificat est expiré,…

d’Akulivik, d’Aupaluk, d’Inukjuak, d’Ivujivik, de Kangiqsualujjuaq, de Kangiqsujuaq, de Kangirsuk, de Kuujjuaq, de Kuujjuarapik, de Puvirnituq, de Quaqtaq, d…

théorique et le nombre réel de places réservées. Inst. Date de début de la réservation Date de fin de la réservation Nombre de semaines Nombre de places…

es/coordonnees-bureaux-sc 6 Ministère de la Sécurité publique Étapes de réalisation d’un projet de pose de repères de crue La démarche de pose de repères de…

Municipalité régionale de comté de Manicouagan. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès…

stade de leur cycle de vie, incluant notamment les stades de recherche, de développement, de production, de commercialisation, de prestation, de…

échéance. La Commission ne voit pas de motif de s’opposer à cette demande de modification de permis, qui répond aux exigences de l’article 20 de la Loi.…

sur l’île de Montréal (autour de 4500 policiers et policières) depuis le début du siècle alors que la population de plus de deux millions d’habitants a,…