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La_Tablee_des_Chefs.pdf

pdf 19.27 Mb La_Tablee_des_Chefs.pdf

ire dans un avenir rapproché, le réseau québécois fait face à un risque important de rupture de services. Parallèlement à cette situation alarmante, la…

Update : February 13, 2026

Mémoire budgétaire_FCC_2026-2027.docx

pdf 551 Kb Federation_canadienne_contribuables.pdf

-de-la-taxe-scolaire-un-projet-de-loi-aux-depens-des-services-aux-eleves https://www.finances.gouv.qc.ca/ministere/financement/financement_services…

Update : February 17, 2026

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2024 – Sommation des données – Communautés métropolitaines

pdf 3.77 Mb RAP_financier_2024_sommation_communautes_metropolitaines.pdf

Biens et services Services obtenus d'organismes municipaux Compensations pour services municipaux 5 Ententes de services Services de transport collectif…

Update : April 8, 2026

Rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec – Août 2026

pdf 1.79 Mb MINFR_RP_2026.pdf

optimiser et mieux contrôler les coûts des services indirects, notamment les coûts liés aux services administratifs et au soutien à la prestation des …

Update : August 17, 2026

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

pdf 192 Kb 23-241_Diffusion.pdf

gouv.qc.ca Québec, le 15 septembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-241 Bonjour, Nous…

Update : September 25, 2023

Confirmation qu’une demande de renouvellement de permis a été déposée, Statut de la demande, toutes décisions et motifs concernant l’établissement privé Académie St-Margaret inc., situé au 383, chemin des Anglais, à Mascouche (Québec), J7L

pdf 1.26 Mb 25-1144_Diffusion.pdf

ion.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 28 avril 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1144 Bonjour, Nous…

Update : May 6, 2026

Copie de tout document en lien avec l’autorisation du ministre donnée aux CSSDM, CSSMI, CSSVDC, CSSL, CSSMB, CSSPO, CSSD, CSSDV, CSSPI, CSSTL, CSSC, CSSPS, afin d’offrir un programme d’attestation d’études professionnelles (AEP) lui permettant

pdf 4.00 Mb 25-983_Diffusion.pdf

tion.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 16 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-983 Bonjour, Nous…

Update : March 24, 2026

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

Merci pour votre temps. Mes salutations. Marianne Giroux Conseillère en gestion Service des ressources humaines Centre de services scolaire des…

Update : March 31, 2023

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

ministre à : a) exécuter les travaux ou à rendre l’ensemble des services décrits à la présente entente, ce qui inclut les travaux ou services qui, bien que…

Update : February 23, 2026

Ministère de l'Éducation - Engagement financiers - Juillet 2026

pdf 611 Kb MEQ-Engagement-financiers-juillet-2026.pdf

Ministère de l’Éducation I Contrat de gré à gré Services professionnels 20149693 Services professionnels en planification et contrôle de projets * LES …

Update : August 13, 2026

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Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

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Ministère de l'Éducation - Engagement financiers - Juillet 2026

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