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Faisant suite à la demande 24-664, le nombre d'inscriptions et le taux de diplomation par programme d'études pour les 10 dernières années.

pdf 0.93 Mb 24-751_Diffusion.pdf

nements et planification de la production (EJN14) Gestion des approvisionnements et planification de la production (EJN14) Total Gestion de la production…

Update : March 13, 2025

Document de la demande 2025-2026.048

pdf 1.07 Mb 2025-2026-048-Document.pdf

département de psychiatrie du CHU de Québec au CIUSSS de la Capitale-Nationale. Outre ceux-là, les CIUSSS de l’Ouest et de l’Est-de-l'Île-de- Montréal,…

Update : May 16, 2025

Nombre d'enfants Ukrainiens qui se sont inscrits à la formation générale jeunes depuis le mois de mars 2022. De ce nombre, combien ont fait une demande d'admissibilité à l'enseignement en anglais.

pdf 290 Kb 22-257_Diffusion.pdf

ment en anglais. … 2 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Update : January 31, 2023

Nombre d'enfants Ukrainiens qui se sont inscrits à la formation générale jeunes depuis le mois de mars 2022. De ce nombre, combien ont fait une demande d'admissibilité à l'enseignement en anglais.

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ment en anglais. … 2 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Update : January 31, 2023

Documents et statistiques liés à la détention judiciaire dans les postes de police du Nunavik et à la délégation des pouvoirs et devoirs de détention du MSP au Kativik Regional Government/Nunavik Police Services (autrefois KRPF)

pdf 1.17 Mb 2026-10002_Diffusion.pdf

le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information…

Update : March 24, 2026

du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de la Sécurité publique permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquant des cr

pdf 2.24 Mb 2026-10032.pdf

Campagne de publicité dans le cadre de la Semaine de la prévention des incendies 2024 — Placement média 7 novembre 2024 Cossette Média inc. 33 650 $ Campagne…

Update : February 10, 2026

En lien avec l’article 264 de la Loi sur la police : les rapports d’activités reçus par votre organisme mentionnant les noms de tous les policiers visés par des processus disciplinaires, déontologiques et/ou criminels ainsi que les mesures correct

pdf 414 Kb 2025-12963_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

Update : February 16, 2026

Documents transmis aux établissements de détention en novembre 2025 par le ministère de la Sécurité publique concernant la révision des enveloppes budgétaires

pdf 1.14 Mb 2025-14049.pdf

soutien à la réinsertion sociale, des centres de services scolaires ou à tout autres visiteurs hors MSP. Il est de la responsabilité de la direction de…

Update : January 22, 2026

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 21 Mb Documents-publication-PAGLCHT-3.pdf

: Reconnaissance par la Cour suprême de l’orientation sexuelle constitue un motif valable pour demander le statut de réfugié, en vertu de la Convention de…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 21 Mb Documents-publication-PAGLCHT-3.pdf

: Reconnaissance par la Cour suprême de l’orientation sexuelle constitue un motif valable pour demander le statut de réfugié, en vertu de la Convention de…

Update : February 22, 2024

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Document de la demande 2025-2026.048

Nombre d'enfants Ukrainiens qui se sont inscrits à la formation générale jeunes depuis le mois de mars 2022. De ce nombre, combien ont fait une demande d'admissibilité à l'enseignement en anglais.

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Documents et statistiques liés à la détention judiciaire dans les postes de police du Nunavik et à la délégation des pouvoirs et devoirs de détention du MSP au Kativik Regional Government/Nunavik Police Services (autrefois KRPF)

du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de la Sécurité publique permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquant des cr

En lien avec l’article 264 de la Loi sur la police : les rapports d’activités reçus par votre organisme mentionnant les noms de tous les policiers visés par des processus disciplinaires, déontologiques et/ou criminels ainsi que les mesures correct

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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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