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s : alors que le plan précédent (2013-2020) avait permis de réduire les émissions de GES de seulement 1,8 mégatonne en sept ans, le FECC a déjà permis de…

sondage : la première, du 1er juin au 6 juillet 2020 a permis de collecter 226 répondants, la deuxième, du 18 août au 21 septembre 2020 a permis de collecter…

administratives du Québec ou par son rôle fédérateur au niveau national. « Organisme régional » : Un organisme est dit régional si sa clientèle se retrouve…

d’un rôle d’évaluation. De façon sommaire, cette subvention s’adresse à un particulier qui, à la fin de l’année qui précède celle pour laquelle la subvention…

producteur forestier ou de titulaire de permis d’intervention forestière »; • Sous-catégorie F1.1, « Certificat de producteur forestier ou de titulaire de pe…

par permis de chauffeur ou de propriétaire de taxi. TABLEAU C.50 Montant maximal accordé par permis de chauffeur ou de propriétaire de taxi(1) (en dollars)…

personne titulaire d’un permis de travail obtenu dans le cadre du Programme de permis de travail post-diplôme est aussi admissible à cette exemption, malgré…

initiatives ont permis, en 2024-2025, d’amorcer cette transition énergétique, notamment : • la mise en service d’une centrale hydroélectrique dans la…

de l’aide financière et de reddition de comptes. Renouvellement de la subvention Afin d’obtenir un renouvellement de la subvention, le bénéficiaire devra…

économique local et régional 13 656 Économie sociale 7 118 7 118 7 445 Exportation 7 955 7 955 3 709 Fonds d'accélération des collaborations en santé 15 000…