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24,9 % de l’os présent 0,5 Entre 25 et 50 % de l’os présent 0,75 Entre 50 et 74,9 % de l’os présent 0,85 Entre 75 et 99,9 % de l’os présent 1 100 % de l’os…

système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre SEQE Système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne SPEDE…

président l’Union des municipalités du Québec (UMQ) ; • de la mairesse ou du maire de la Ville de Montréal ; • de la mairesse ou du maire de la Ville de Québ…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

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Plus de 90 % 0 % 2 Plus de 80 % jusqu’à 90 % - 3 % 3 Plus de 70 % jusqu’à 80 % - 6 % 4 Plus de 60 % jusqu’à 70 % - 12 % 5 Plus de 50 % jusqu’à 60 % - 15 % 6…

t une variation de ces dépenses de l’ordre de 30 millions de dollars. TABLEAU F.26 Sensibilité des dépenses de programmes à une variation de 1 % de chaque…

diplomatique, de fonctionnaire consulaire, de représentante, de représentant ou de fonctionnaire dûment accrédité d’un pays étranger ou de l’Organisation des…

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