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reponse_F2023138.pdf

pdf 12.95 Mb reponse_F2023138.pdf

une tarification des actes concernés dans la CCAM et de soumettre ces équipes aux mêmes exigences de qualité que les équipes publiques. Si conforter les…

Update : March 15, 2024

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

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une tarification des actes concernés dans la CCAM et de soumettre ces équipes aux mêmes exigences de qualité que les équipes publiques. Si conforter les…

Update : July 16, 2025

Le Plan économique du Québec – Mise à jour de novembre 2017

pdf 2.37 Mb AUTFR_miseajourNov2017.pdf

2014 2016 2018 2020 2022 2024 2026 Objectif 32,7 31,5 29,9 28,3 26,7 25,1 23,6 22,1 20,8 19,6 18,3 17,0 14 16 18 20 22 24 26 28 30 32 34 36 2014 2016 2018…

Update : December 11, 2020

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mb F2025034_Diffusion.pdf

une tarification des actes concernés dans la CCAM et de soumettre ces équipes aux mêmes exigences de qualité que les équipes publiques. Si conforter les…

Update : July 17, 2025

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

pdf 3.28 Mb 2025-13906_Diffusion.pdf

officielles ou décisions internes relatives à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la suite de la décision…

Update : February 20, 2026

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données - Municipalités locales

pdf 1.64 Mb B1_Munloc_RF2020_Sommation.pdf

et tarification 16 9 205 564 Taxes d'affaires 17 19 734 18 153 326 605 ORGANISMES MUNICIPAUX Taxes sur la valeur foncière 19 19 487 645 Taxes sur une autre…

Update : March 28, 2022

Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités locales

pdf 6.00 Mb Doc_financiers_2021-2022_Sommation_ML.pdf

et tarification 16 8 613 691 Taxes d'affaires 17 13 010 18 121 858 472 ORGANISMES MUNICIPAUX Taxes sur la valeur foncière 19 75 713 684 Taxes sur une autre…

Update : March 1, 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données - Municipalités locales

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et tarification 16 9 205 564 Taxes d'affaires 17 19 734 18 153 326 605 ORGANISMES MUNICIPAUX Taxes sur la valeur foncière 19 19 487 645 Taxes sur une autre…

Update : March 28, 2022

Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités locales

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et tarification 16 8 613 691 Taxes d'affaires 17 13 010 18 121 858 472 ORGANISMES MUNICIPAUX Taxes sur la valeur foncière 19 75 713 684 Taxes sur une autre…

Update : March 1, 2023

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

pdf 581 Kb PREP-Guide.pdf

Programme de recherche et d’expérimentation pédagogiques (PREP) GUIDE DES SUBVENTIONS 2025-2026 Coordination et rédaction Direction de la recherche et de…

Update : October 2, 2024

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Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

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