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Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

émanant du ministère de la Sécurité publique (MSP) du Québec dont le destinataire est l'Agglomération de Montréal ou la Ville de Montréal (mairie, services…

Update : October 29, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

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émanant du ministère de la Sécurité publique (MSP) du Québec dont le destinataire est l'Agglomération de Montréal ou la Ville de Montréal (mairie, services…

Update : October 29, 2024

Données statistiques sur l'évaluation foncière – Données du sommaire du rôle d'évaluation 2025

xlsx 5.72 Mb LIS_donnes_sommaire_role_evaluation_2025.xlsx

mars 2025 Modification du document précédent Une mise à jour des version non uniformisée et uniformisée du fichier "Données du sommaire du rôle d'évaluation…

Update : April 4, 2025

Taux de diplomation pour les programmes suivants: Assistance technique en pharmacie (DEP - 5394) entre 2015-2016 et 2024-2025, détaillé par institution d’enseignement.

pdf 366 Kb 24-625_Diffusion.pdf

Diplômés dans le même programme Taux de diplomation 1 Nouveaux inscrits Diplômés dans le même programme Taux de diplomation 1 Nouveaux inscrits Diplômés dans…

Update : January 30, 2025

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

civile 2025 (prévision du ministère des Finances du Québec, mars 2025) par rapport à la moyenne de l’année civile 2024 (prévision du ministère des Finances d…

Update : October 22, 2025

Données statistiques sur l'évaluation foncière – Données du sommaire du rôle d'évaluation 2025

xlsx 5.41 Mb Donsom_2025.xlsx

imposables. Immeubles du gouvernement du Québec Montant l'évaluation foncière uniformisée totale, de toutes les unités d'évaluation des immeubles d…

Update : February 11, 2025

États financiers du Fonds pour la croissance des entreprises québécoises au 31 mars 2025

pdf 2.63 Mb RA-FCEQ-etats-financiers-2025.pdf

rémunération sur le revenu net du FCEQ doit être porté au débit du Fonds du développement économique (« FDE »). De ce fait, en vertu du décret 342-2025 daté …

Update : October 2, 2025

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

civile 2025 (prévision du ministère des Finances du Québec, mars 2025) par rapport à la moyenne de l’année civile 2024 (prévision du ministère des Finances d…

Update : July 30, 2025

Règlement sur la diffusion de l’information - Frais de déplacement au Québec - Janvier à mars 2024

pdf 104 Kb AINFR_17_Deplacement_Qc_2024_1a3.pdf

Frais d'hébergementNom de la personne Fonction But ou objet du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité Paragraphe 17e de l'article 4 …

Update : May 20, 2025

Les entrepreneurs du Québec en chiffres - Portrait sociodémographique - Édition 2025

pdf 1.47 Mb portrait_entrepreneuriat.pdf

rs du Québec en chiffres Édition 2025 ÉVOLUTION DU TAUX D’ENTREPRENEURS1 AU QUÉBEC ET DANS LE RESTE DU CANADA DE 1977 À 20242 Le taux d’entrepreneurs décroît…

Update : January 7, 2026

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États financiers du Fonds pour la croissance des entreprises québécoises au 31 mars 2025

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