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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 643-2001 Télécopieur : 418 643-3006 Site Web : www.quebec.ca Dépôt légal – Mars 2022 Bibliothèque et…

Update : October 26, 2022

Pour la période 2020-2021 à 2024-2025, le nombre d'élèves par cycle au Québec et par CSS, le pourcentage d'élèves qui se situent sous 60% et la moyenne et l'écart-type des notes en univers social au dernier bulletin pour chaque cycle ainsi que la

pdf 614 Kb 25-850_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 2…

Update : February 9, 2026

Rapports financiers annuels 2024-2025 des cégeps publics du Québec ainsi que le RFA compilé des 48 cégeps en EXCEL.

pdf 252 Kb 25-908_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12…

Update : February 23, 2026

DE LA THÉORIE À LA PRATIQUE : LA COORDINATION D’UN SITE DE SINISTRE AU QUÉBEC

pdf 1.87 Mb B1-2_VF_presentation_colloque_2023_MSP.pdf

e_civile/publications/cadre_coordination _site_sinistre/cadre.pdf • Via votre conseillère/conseiller en sécurité civile de votre direction régionale…

Update : October 19, 2023

Informations sur les collations fournies dans les écoles du Québec

pdf 205 Kb 23-79_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : June 14, 2023

Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec en pénal adolescent et en protection de la jeunesse - BSM-2026-005753

pdf 296 Kb DAI_no_BSM-2026-005753.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : March 3, 2026

les études, analyses, rapports et tout autre document faisant état de l’impact de la bourse Perspective Québec sur les inscriptions, à travers le Québec, au Baccalauréat en éducation préscolaire et enseignement primaire, et au Baccalauréat en e

pdf 227 Kb 23-324_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : November 29, 2023

La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

pdf 8.37 Mb RA-comite-expert-decouvrabilite-contenus-culturels.pdf

Gouvernement du Québec, 1992, p. VIII. 20. Comité constitutionnel du Parti libéral du Québec, Un Québec libre de ses choix : Rapport du Comité…

Update : January 30, 2024

Nombre d’élèves ayant fréquenté une classe d’accueil (SASAF) au Québec durant l’année scolaire 2022-2023 (ou selon les plus récentes statistiques)

pdf 541 Kb 23-197_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : August 23, 2023

Nombre de plaintes adressées au ministère de l’Éducation de 2017 à 2022 et le nombre d’élèves dans le réseau public du Québec (préscolaire, primaire et secondaire) en 22-23

pdf 196 Kb 23-119_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : July 6, 2023

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Pour la période 2020-2021 à 2024-2025, le nombre d'élèves par cycle au Québec et par CSS, le pourcentage d'élèves qui se situent sous 60% et la moyenne et l'écart-type des notes en univers social au dernier bulletin pour chaque cycle ainsi que la

Rapports financiers annuels 2024-2025 des cégeps publics du Québec ainsi que le RFA compilé des 48 cégeps en EXCEL.

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Nombre d’élèves ayant fréquenté une classe d’accueil (SASAF) au Québec durant l’année scolaire 2022-2023 (ou selon les plus récentes statistiques)

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