Search results

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

pdf 2.50 Mb 23-298_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:35…

Update : November 16, 2023

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

pdf 2.50 Mb 23-298_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:35…

Update : November 16, 2023

Avril 2024

pdf 685 Kb Engagements_financiers_2024-04.pdf

Ministère 0055 code nom Secteur (s'il y a lieu) code nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Update : May 17, 2024

Décembre 2024

pdf 448 Kb Engagements_financiers_2024-12.pdf

Ministère 0055 code nom Secteur (s'il y a lieu) code nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Update : January 17, 2025

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.63 Mb RAP_financier_2023_sommation_regies_intermunicipales.pdf

17 ( 42 512 937) ( 40 575 554) ( 43 860 195) ( ) ( 43 860 195) 18 (36 359 502) (39 303 114) (38 163 481) (38 163 481) Affectations Activités d'investissement…

Update : May 2, 2025

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : March 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : March 31, 2023

Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la nature de la plainte, selon la liste fournie.

pdf 421 Kb 25-507_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : November 21, 2025

Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention violences sexuelles

pdf 1.30 Mb Rapport-Violences-sexuel.pdf

d’une politique en matière de VACS, laquelle inclut un code de conduite. Il est indiqué dans la Loi que « la politique doit également inclure un code de…

Update : March 6, 2024

GPI_ch3_sect-3_4_PE.pdf

pdf 884 Kb GPI_ch3_sect-3_4_PE.pdf

gouv.qc.ca/fr/showversion/cr/I-0.2.1,%20r.%203?code=se:49&pointInTime=20190503#20190503 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cr/I-0.2.1,%20r.%203?cod…

Update : January 19, 2023

Search results

Filters

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

Avril 2024

Décembre 2024

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Régies intermunicipales

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la nature de la plainte, selon la liste fournie.

Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention violences sexuelles

GPI_ch3_sect-3_4_PE.pdf

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca