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de membres issus du milieu communautaire, de la recherche et de divers paliers de gouvernement (municipal, fédéral et provincial) 6 rencontres ont été…

adapté au mode de vie nordique a été réalisée à Quaqtaq par Hydro-Québec, avec l’aide de l’Office municipal d’habitation Kativik8. Il s’agit d’un projet…

au milieu municipal en patrimoine immobilier 124 125 Page 5 sur 5 B) Le bénéficiaire doit produire, pour tout projet patrimoniale financé par le P ou le…

routière, une halte pour cycliste, un parc municipal, un attrait touristique, etc. (figure 4) ; Figure 4. Repère de crue situé à l'entrée d'un parc…

express abstract ideas) a. Names public institutions that establish rules or laws (e.g. schools, municipalities, National Assembly) b. Gives examples of…

pratiques sur la planification territoriale et le développement durable, qui s’adresse au monde municipal, puisque l’agriculture urbaine, au cœur des…

permettre aux ministères et organismes concernés de mener les échanges nécessaires avec le milieu municipal pour que l’intégration des OGAT dans les…

l’adoption du règlement. Lorsque les municipalités utilisent ce modèle pour rédiger un règlement municipal sur les compteurs d’eau, elles doivent remplir les…

personnels Mise à jour – Document de soutien à l’application de la Loi sur l’accès pour le secteur municipal Avis de réception - Modèles La signature : un…

l’adoption du règlement. Lorsque les municipalités utilisent ce modèle pour rédiger un règlement municipal sur les compteurs d’eau, elles doivent remplir les…