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détermine, une méthode de conception, un procédé de construction de même que l’utilisation d’un matériau ou d’un équipement différent de ce qui est prévu…

trop longues pour être parcourues à pied, mais sont tout à fait adaptées pour le vélo. Fournir des aménagements cyclables sécuritaires et accessibles est…

calls for the establishment of a “public procurement innovation space.” The space will increase responsible acquisitions by public bodies, use public procure…

sexuel peut être un conjoint, un ami, une connaissance, un professionnel, un collègue de travail, un employeur, un camarade d’études, un voisin, un membre de…

de comptes pour l’Allocation pour l’intégration d’un enfant handicapé en service de garde (AIEH) et pour la MES. Une modification a également été effectuée à…

se pourrait qu’un jour, un nombre suffisant de telles coopératives, créées au Québec ou détentrices d’un permis, désirent créer un réseau dont la fédération…

se pourrait qu’un jour, un nombre suffisant de telles coopératives, créées au Québec ou détentrices d’un permis, désirent créer un réseau dont la fédération…

Sauveteur nautique Un sauveteur nautique est un intervenant qualifié qui possède les compétences et l’équipement nécessaires pour soustraire un individu ou u…

Sauveteur nautique Un sauveteur nautique est un intervenant qualifié qui possède les compétences et l’équipement nécessaires pour soustraire un individu ou u…

à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…